Au bout du rouleau

Rien ne va plus chez les héritiers des «hussards noirs de la République». Selon une étude menée par le Carrefour santé social, pour le compte des syndicats d'enseignants et la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN), un enseignant [...]

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L'État est condamné à verser 500 euros à des professeurs pour préjudice moral

L'État est condamné à verser 500 euros à des professeurs pour préjudice moral

Photo : le collège Adolphe-Chérioux de Vitry via Google Street View.

Les 18 professeurs du collège de Vitry-sur-Seine qui ont porté plainte n'ont certes pas motivé leur action par appât du gain, mais pour le symbole : le tribunal administratif de Melun vient de condamner l'État à 500 euros de dommages et intérêts. Ils lui reprochent de ne pas avoir assuré leur sécurité dans cet établissement difficile.

Les faits se sont passés le 2 mai : une bande s'est introduite dans l'établissement, un élève avait été blessé à l'arme blanche et un coup de feu avait été tiré. Invoquant leur droit de retrait, les professeurs avaient cessé le travail le lendemain, pour une durée de douze jours. 

Alors que cette décision pourrait faire jurisprudence à l'avenir, le tribunal a pris en compte les nombreux avertissements qui avaient montré une défaillance dans la sécurité du collège. Il écrit dans sa décision : «Un audit de vie scolaire diligenté par le recteur en 2007 a révélé un fort sentiment d'insécurité tant chez les élèves que dans le personnel enseignant. [...] Le diagnostic de sécurité de l'établissement effectué en mai 2009 signalait la nécessité absolue d'une clôture que les collectivités territoriales s'étaient engagées à réaliser mais qui n'était pas encore installée.»

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